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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP
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PROPTEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROPTEX
PROP, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1330395
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque PROPTEX

Déposée le 8 novembre 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP domicilié(e) 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 000 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROPTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROPTEX arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

PROP a également déposé les autres marques suivantes : PROP , Algéna , SAVONGE , GT Mousse , PROP , ECO ATTITUDE , NEOLIS , PROP , GROUPE PROP , SAVONPAK


PROP, Groupement d'intérêt économique - 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France - SIREN 733000764


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2005 n°2301709 - Publication au BOPI 2005-11-28

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1995 n°2056649 - Publication au BOPI 1995-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 16 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190636 - Publication au BOPI 1995-10-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602249 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, mouchoirs en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) chiffons de nettoyage, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).